Déposée le 15 janvier 2003 par CAILLE-BROCHARD Francine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TCHATCHOUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CAILLE-BROCHARD Francine domicilié(e) 45 rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francine CAILLE-BROCHARD domicilié(e) 45 rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France.
La marque TCHATCHOUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAILLE-BROCHARD Francine - 45 rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France
Francine CAILLE-BROCHARD - 45 rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Republication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Renouvellement avec limitation le 4 février 2013 n°2520903 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-02-04
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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